Conseil Communautaire du 16 Juillet 2026

Conseil Communautaire du 16 Juillet 2026

Publié le 21 juillet 2026 / Dernière modification le 21 juillet 2026

Conseil Communautaire du 16 Juillet 2026

Publié le 21/07/2026 - Dernière modification le 21/07/2026

Liste des délibérations 16 07 2026 (218 Ko)

Délibération 1 - Decision modificative budgetaire n°1 (1 629 Ko)

Délibération 2 - Subvention d'équipement Lesgor véhicule utilitaire (1 611 Ko)

Délibération 3 - Subvention équipement Villenave réhabilitation de logement (1 616 Ko)

Délibération 4 - Subventions aux associations (1 535 Ko)

Délibération 5 - Acquisition parcelles AP 4 et AP 9 à Pontonx-sur-l'Adour (1 537 Ko)

Délibération 6 - Vente parcelle AL 136 à Rion-des-Landes (1 533 Ko)

Délibération 7 - Réexamen rémuneration agent contractuel catégorie A (1 355 Ko)

Délibération 8 - Création poste Attaché Territorial à temps complet (1 526 Ko)

Délibération 9 - Fixation tarif vente billets Bus des Curiosités (1 528 Ko)

Délibération 10 - Approbation de la convention de mandat ONF pour établissement et émission facturation des recettes de vente de bois (1 355 Ko)