Conseil Communautaire du 09 Avril 2026

Conseil Communautaire du 09 Avril 2026

Publié le 07 mai 2026 / Dernière modification le 07 mai 2026

Conseil Communautaire du 09 Avril 2026

Publié le 07/05/2026 - Dernière modification le 07/05/2026

Délibération 1 - Election du Président (1336 Ko)

Délibération 2 - Détermination du nombre de Vice-Présidents (1335 Ko)

Délibération 3 - Election des Vice-Président(e)s de la CCPT (1336 Ko)

Délibération 4 - Approbation du règlement budgétaire et financier de la Communaué de Communes (1580 Ko)

Délibération 5 - Création et élection des membres de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) (1439 Ko)

Délibération 6 - Création de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) (1337 Ko)

Délibération 7 - Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) (1338 Ko)

Délibération 8 - Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (1348 Ko)

Délibération 9 - Création des Commission Thématiques Intercommunales (1599 Ko)

Délibération 10 - Délégations de Pouvoir du Conseil Communautaire vers le Président de la CCPT (1548 Ko)

Délibération 11 - Détermination des Indemnités de fonction des Vice-Président(e)s (1613 Ko)

Délibération 12 - Modalités d'application du droit à la formation (1797 Ko)

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