Conseil Communautaire du 09 Octobre 2025

Conseil Communautaire du 09 Octobre 2025

Publié le 13 octobre 2025 / Dernière modification le 13 octobre 2025

Conseil Communautaire du 09 Octobre 2025

Publié le 13/10/2025 - Dernière modification le 13/10/2025

Liste des délibérations 09 10 25.pdf

Délib 1- Validation des observations sur le PV de synthèse de l'Enquête publique.pdf

Délib 2- Signature convention assistance avec ADACL pour mise à jour 4 PLUI.pdf

Délib 3- Signature convention servitude ENEDIS.pdf

Délib 4- Décision modificative budgétaire n°2.pdf

Délib 5- Subventions aux associations coupons sport.pdf

Délib 6- Attribution d'une subvention d'équipement à Bégaar pour acquisition épareuse.pdf

Délib 7- Attribution d'une subvention d'équipement à Bégaar pour trvx amgt cabinet médical.pdf

Délib 8 - Attribution d'une subvention d'équipement à Bégaar pour trvx accessibilité cabinet médical.pdf

Délib 9 - Attribution d'une subvention d'équipement à Bégaar pour trvx branchement bâtiments cx réseau assnt collectif.pdf

Délib 10 - Attribution d'une subvention d'équipement à Bégaar pour entretien toitures.pdf

Délib 11 - Attribution d'une subvention d'équipement à Bégaar pour remplacement fenêtres toit foyer.pdf

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