Conseil Communautaire du 04 Décembre 2025

Conseil Communautaire du 04 Décembre 2025

Publié le 10 décembre 2025 / Dernière modification le 10 décembre 2025

Conseil Communautaire du 04 Décembre 2025

Publié le 10/12/2025 - Dernière modification le 10/12/2025

Liste des délibérations 04 12 25.pdf

Délibération 1 - Analyse des résultats application PLUi 6 ans suivants approbation.pdf

Délibération 2 - Approbation modification 1 PLUI.pdf

Délibération 2 Annexe 1 - Evolutions du dossier suite aux avis des personnes publiques

Délibération 2 Annexe 2 - Evolution du dossier suite à l'Enquête publique

Délibération 3 - Abrogation du classement zone N parcelles AC 471, 472 et 473 à Rion-des-Landes.pdf

Délibération 4 - Service commun d'instruction ADS renouvellement convention CCPT et communes.pdf

Délibération 5 - Avis CCPT sur projet photovoltaïque flottant Pontonx-sur-l'Adour.pdf

Délibération 6 - Convention tripartite Etat / SDIS / CCPT pour DETR CIS Laluque.pdf

Délibération 7 - Renouvellement convention partenariat fondation 30 millions d'amis.pdf

Délibération 8 - Approbation convention co-mo avec Pontonx-sur-l'Adour pour travaux voirie Lotissement Darroze.pdf

Délibération 9 - Approbation avenant convention co-mo avec Tartas pour travaux voirie rue Jules Ferry.pdf

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