Conseil Communautaire du 17 Oct. 2024

Conseil Communautaire du 17 Oct. 2024
Délibération 1 - Approbation du Rapport d'Activités 2023 du SIETOM de Chalosse
Délibération 2 - Location de l'appartement situé au 2ème étage de l'Immeuble size 178, rue Félix Robert de MEILHAN
Délibération 3 - Sollicitation du Label d'Information Jeunesse
Délibération 4 - Autorisation de signature d'une convention de servitude pour le passage des câbles alimentant un transformateur situé sur la parcelle D687 à CARCEN-PONSON
Délibération 5 - Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD HestiAdour pour la construction de 18 logements en Résidence Autonomie à PONTONX-SUR-L'ADOUR
Délibération 6 - Participation au projet de construction d'un nouveau Centre d'Incendie et de Secours à LALUQUE
Délibération 7 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de MEILHAN pour des travaux de réhabilitation de voirie
Délibération 8 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour des travaux sur le réseau d'eau pluviale dans le bourg
Délibération 9 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour des travaux d'installation de garde corps sur le toit de la Médiathèque
Délibération 10 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour l'installation d'alarmes incendies et anti-intrusions aux écoles
Délibération 11 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour l'extension du colombarium
Délibération 12 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour des travaux d'accessibilité au cabinet médical
Délibération 13 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de LE LEUY pour le remplacement de la tondeuse autoportée
Délibération 14 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de SAINT-YAGUEN pour l'achat de matériel divers
Délibération 15 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de CARCARES-SAINTE-CROIX pour la réalisation d'une étude archéologique préventive à l'INRA, avant la réalisation du city-stade
Délibération 16 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de CARCARES-SAINTE-CROIX pour des travaux à l'Eglise et à l'ancien presbytère
Délibération 17 - Subventions aux associations dans le cadre des coupons sport et culture
Délibération 18 - Attribution d'une subvention à la SARL Unipersonnelle LICART Pâtisserie à PONTONX-SUR-L'ADOUR
Délibération 19 - Attribution d'une subvention à la SAS BANOS Mathieu à SOUPROSSE
Délibération 20 - Approbation du projet d'aménagement forestier proposé par l'ONF pour la période 2025-2039
Délibération 21 - Attribution de véhicules avec remisage à domicile
Délibération 22 - Protection sociale complémentaire
Délibération 23 - Création d'un poste d'adjoint administratif à l'urbanisme
Délibération 24 - Lancement de la concertation publique dans le cadre de la zone d'aménagement concerté sur le projet de Pôle Multimodal des Landes, sur le territoire des communes de PONTONX-SUR-L'ADOUR et LALUQUE


Délibération 16



Délibération 17



Délibération 18



Délibération 19



Délibération 20



Délibération 21



Délibération 22



Délibération 23



Délibération 24



Liste des délibérations