Conseil Communautaire du 13 Déc. 2023

Conseil Communautaire du 13 Déc. 2023
1 - Désignation nouveau délégué titulaire au SIETOM
2 - Désignation nouveaux délégués au SYDEC
3 - Renouvellement convention SOLIHA Rénovation énergétique - année 2024
4 - Renouvellement convention d'adhésion des communes au service ADS CCPT
5 - Modification budgétaire 3 - charges générales, de personnel et gestion courante
6 - Subvention d'équipement Rion-des-Landes - aménagement du coeur de ville
7 - Subvention d'équipement Rion-des-Landes - rénovation de 6 logements
8 - Subventions aux associations (coupons sport et culture)
9 - Détermination des prix pour les Bus des Curiosités (2)
10 - Création poste agent de maîtrise
11 - Création poste temps complet agent administratif RH
12 - Création poste temps complet agent administratif PAYE
13 - Adhésion au service risques professionnels - prévention au travail du CDG40
14 - Vente de terrain à vocation économique - commune de Bégaar


Délibération 1



Délibération 2



Délibération 3



Délibération 4



Délibération 5



Délibération 6



Délibération 7



Délibération 8



Délibération 9



Délibération 10



Délibération 11



Délibération 12



Délibération 13



Délibération 14