Conseil Communautaire du 11 Juillet 2024

Conseil Communautaire du 11 Juillet 2024
1 - Désignation nouveau délégué supplément au Comité Syndical du SIETOM
2 - Convention de prêt du matériel acquis pour les TAP auprès des associations membres du REAAP
3 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Carcen-Ponson pour des travaux de peinture extérieurs du hall des sports
4 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Carcarès-sainte-Croix pour l'acquisition d'un tracteur
5 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Carcarès-sainte-Croix pour l'acquisition d'une épareuse
6 - Participation au programme 2024-200 "signalétique directionnelle et touristique du Syndicat mixte de gestion des milieux naturels
7 - Participation au programme 2024-201 "acquisition de matériel", du Syndicat mixte de gestion des milieux naturels
8 - Participation au programme 2024-202 "remplacement du paddock", du Syndicat mixte de gestion des milieux naturels
9 - Participation au programme 2024-203 "acquisition d'un tracteur agricole équipé d'un chargeur frontal et d'une benne à grappin", du Syndicat mixte de gestion des milieux naturels
10 - Subventions aux associations (coupons sport&culture)
11 - Création d'un poste d'agent de maîtrise suite à promotion interne
12 - Attribution d'une subvention à la SARL KOBSA (La Cigale et la Fournée) à Pontonx-sur-l'Adour
13 - Approbation de la convention de partenariat avec l'Institution Adour dans le cadre du SAGE Midouze


Délibération 1



Délibération 2



Délibération 3



Délibération 4



Délibération 5



Délibération 6



Délibération 7



Délibération 8



Délibération 9



Délibération 10



Délibération 11



Délibération 12



Délibération 13