Conseil Communautaire du 06 Février 2025

Délibération 1 - Détermination des attributions de compensation 2025
Délibération 2 - Subventions aux associations dans le cadre des coupons sport
Délibération 3 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Carcen-Ponson pour des travaux de peinture à la salle des chasseurs
Délibération 4 - Subvention à la sécurité civile pour l'aide aux sinistrés de Mayotte
Délibération 5 - Autorisation de signature de la décision modificative relative au marché de travaux de l'installation photovoltaïque sur la toiture du bâtiment des services techniques communautaires à Tartas, avec l'entreprise ETCHART ENERGIE
Délibération 6 - Autorisation de signature de la décision modificative n°1 relative au lot n°4 étanchéité du marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'immeuble situé 56 rue de l'industrie à Tartas, avec l'entreprise SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE
Délibération 7 - Avenant financier à la convention cadre 2024-2028 pour l'animation du SAGE Adour Amont
Délibération 8 - Autorisation de signature compromis pour la clôture de la crèche de Pontonx-sur-l'Adour
Délibération 9 - Attribution d'une subvention à la SARLU VGL contrôles, à Pontonx-sur-l'Adour
Délibération 10 - Détermination des ratios promu-promouvables au titre de l'avancement de grade 2025
Délibération 11 - Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération 12 - Protection sociale complémentaire : risque santé
Délibération 13 - Adhésion au service référent alerte mutualisé proposé par le Centre de Gestion des Landes
Délibération 14 - Adhésion au service référent déontologue pour les élus proposé par le Centre de Gestion des Landes
Délibération 2 - Subventions aux associations dans le cadre des coupons sport
Délibération 3 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Carcen-Ponson pour des travaux de peinture à la salle des chasseurs
Délibération 4 - Subvention à la sécurité civile pour l'aide aux sinistrés de Mayotte
Délibération 5 - Autorisation de signature de la décision modificative relative au marché de travaux de l'installation photovoltaïque sur la toiture du bâtiment des services techniques communautaires à Tartas, avec l'entreprise ETCHART ENERGIE
Délibération 6 - Autorisation de signature de la décision modificative n°1 relative au lot n°4 étanchéité du marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'immeuble situé 56 rue de l'industrie à Tartas, avec l'entreprise SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE
Délibération 7 - Avenant financier à la convention cadre 2024-2028 pour l'animation du SAGE Adour Amont
Délibération 8 - Autorisation de signature compromis pour la clôture de la crèche de Pontonx-sur-l'Adour
Délibération 9 - Attribution d'une subvention à la SARLU VGL contrôles, à Pontonx-sur-l'Adour
Délibération 10 - Détermination des ratios promu-promouvables au titre de l'avancement de grade 2025
Délibération 11 - Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération 12 - Protection sociale complémentaire : risque santé
Délibération 13 - Adhésion au service référent alerte mutualisé proposé par le Centre de Gestion des Landes
Délibération 14 - Adhésion au service référent déontologue pour les élus proposé par le Centre de Gestion des Landes