Délibération 1 - Détermination des attributions de compensation 2025
Délibération 2 - Subventions aux associations dans le cadre des coupons sport
Délibération 3 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Carcen-Ponson pour des travaux de peinture à la salle des chasseurs
Délibération 4 - Subvention à la sécurité civile pour l'aide aux sinistrés de Mayotte
Délibération 5 - Autorisation de signature de la décision modificative relative au marché de travaux de l'installation photovoltaïque sur la toiture du bâtiment des services techniques communautaires à Tartas, avec l'entreprise ETCHART ENERGIE
Délibération 6 - Autorisation de signature de la décision modificative n°1 relative au lot n°4 étanchéité du marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'immeuble situé 56 rue de l'industrie à Tartas, avec l'entreprise SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE
Délibération 7 - Avenant financier à la convention cadre 2024-2028 pour l'animation du SAGE Adour Amont
Délibération 8 - Autorisation de signature compromis pour la clôture de la crèche de Pontonx-sur-l'Adour
Délibération 9 - Attribution d'une subvention à la SARLU VGL contrôles, à Pontonx-sur-l'Adour
Délibération 10 - Détermination des ratios promu-promouvables au titre de l'avancement de grade 2025
Délibération 11 - Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération 12 - Protection sociale complémentaire : risque santé
Délibération 13 - Adhésion au service référent alerte mutualisé proposé par le Centre de Gestion des Landes
Délibération 14 - Adhésion au service référent déontologue pour les élus proposé par le Centre de Gestion des Landes

1 - - Liste des Délibérations
Délibération 1 - Autorisation signature convention Energie Beylongue
Délibération 2 - Autorisation signature convention adhésion service PICS du CDG
Délibération 3 - Autorisation signature décision modificative n°2 lot 9
Délibération 4 - Autorisation signature décision modificative n°1 lot 11
Délibération 5 - Abandon et déposé réseaux alimentation électrique ZAD Bégaar
Délibération 6 - Bilan de la concertation modification n°1 du PLUi-H
Délibération 7 - DM n°2 budget principal
Délibération 8 - DM n°1 budget annexe OFB
Délibération 9 - Clôture budget annexe bâtiment OFB
Délibération 10 - Subvention Amicale Présidents des Comités des Fêtes
Délibération 11 - Subvention radio Hapchot
Délibération 12 - Coupons sport et culture
Délibération 13 - Subvention commune de Souprosse 6 logements sociaux
Délibération 14 - Subvention équipement Saint-Yaguen rénovation énergétique (école bibliothèque et Poste)
Délibération 15 - Subvention équipement Pontonx-sur-l'Adour achat matériel enfance
Délibération 16 - Subvention équipement Pontonx-sur-l'Adour achat matériel informatique
Délibération 17 - Subvention équipement Pontonx-sur-l'Adour achat équipement sportif
Délibération 18 - Subvention équipement Pontonx-sur-l'Adour travaux de voirie
Délibération 19 - Fixation prix billets "Triple Crime de Mézos"
Délibération 20 - Subvention équipement Clément Garby (photographe)
Délibération 21 - Partenariat ADIE remboursement des intérêts emprunteurs
Délibération 22 - Création emploi non permanent
Délibération 23 - Mise à jour RIFSEEP

Délibération 1 - Approbation du Rapport d'Activités 2023 du SIETOM de Chalosse
Délibération 2 - Location de l'appartement situé au 2ème étage de l'Immeuble size 178, rue Félix Robert de MEILHAN
Délibération 3 - Sollicitation du Label d'Information Jeunesse
Délibération 4 - Autorisation de signature d'une convention de servitude pour le passage des câbles alimentant un transformateur situé sur la parcelle D687 à CARCEN-PONSON
Délibération 5 - Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD HestiAdour pour la construction de 18 logements en Résidence Autonomie à PONTONX-SUR-L'ADOUR
Délibération 6 - Participation au projet de construction d'un nouveau Centre d'Incendie et de Secours à LALUQUE
Délibération 7 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de MEILHAN pour des travaux de réhabilitation de voirie
Délibération 8 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour des travaux sur le réseau d'eau pluviale dans le bourg
Délibération 9 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour des travaux d'installation de garde corps sur le toit de la Médiathèque
Délibération 10 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour l'installation d'alarmes incendies et anti-intrusions aux écoles
Délibération 11 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour l'extension du colombarium
Délibération 12 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour des travaux d'accessibilité au cabinet médical
Délibération 13 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de LE LEUY pour le remplacement de la tondeuse autoportée
Délibération 14 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de SAINT-YAGUEN pour l'achat de matériel divers
Délibération 15 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de CARCARES-SAINTE-CROIX pour la réalisation d'une étude archéologique préventive à l'INRA, avant la réalisation du city-stade
Délibération 16 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de CARCARES-SAINTE-CROIX pour des travaux à l'Eglise et à l'ancien presbytère
Délibération 17 - Subventions aux associations dans le cadre des coupons sport et culture
Délibération 18 - Attribution d'une subvention à la SARL Unipersonnelle LICART Pâtisserie à PONTONX-SUR-L'ADOUR
Délibération 19 - Attribution d'une subvention à la SAS BANOS Mathieu à SOUPROSSE
Délibération 20 - Approbation du projet d'aménagement forestier proposé par l'ONF pour la période 2025-2039
Délibération 21 - Attribution de véhicules avec remisage à domicile
Délibération 22 - Protection sociale complémentaire
Délibération 23 - Création d'un poste d'adjoint administratif à l'urbanisme
Délibération 24 - Lancement de la concertation publique dans le cadre de la zone d'aménagement concerté sur le projet de Pôle Multimodal des Landes, sur le territoire des communes de PONTONX-SUR-L'ADOUR et LALUQUE

Décision modificative budgétaire n°2 : chapitre 66 - charges financières

Décision portant mise à disposition d'une remorque frigorifique à l'Amicale des Présidents des comités des fêtes du Pays Tarusate