Délibération 1 - Approbation du Rapport d'Activités 2023 du SIETOM de Chalosse
Délibération 2 - Location de l'appartement situé au 2ème étage de l'Immeuble size 178, rue Félix Robert de MEILHAN
Délibération 3 - Sollicitation du Label d'Information Jeunesse
Délibération 4 - Autorisation de signature d'une convention de servitude pour le passage des câbles alimentant un transformateur situé sur la parcelle D687 à CARCEN-PONSON
Délibération 5 - Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD HestiAdour pour la construction de 18 logements en Résidence Autonomie à PONTONX-SUR-L'ADOUR
Délibération 6 - Participation au projet de construction d'un nouveau Centre d'Incendie et de Secours à LALUQUE
Délibération 7 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de MEILHAN pour des travaux de réhabilitation de voirie
Délibération 8 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour des travaux sur le réseau d'eau pluviale dans le bourg
Délibération 9 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour des travaux d'installation de garde corps sur le toit de la Médiathèque
Délibération 10 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour l'installation d'alarmes incendies et anti-intrusions aux écoles
Délibération 11 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour l'extension du colombarium
Délibération 12 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de BEGAAR pour des travaux d'accessibilité au cabinet médical
Délibération 13 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de LE LEUY pour le remplacement de la tondeuse autoportée
Délibération 14 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de SAINT-YAGUEN pour l'achat de matériel divers
Délibération 15 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de CARCARES-SAINTE-CROIX pour la réalisation d'une étude archéologique préventive à l'INRA, avant la réalisation du city-stade
Délibération 16 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de CARCARES-SAINTE-CROIX pour des travaux à l'Eglise et à l'ancien presbytère
Délibération 17 - Subventions aux associations dans le cadre des coupons sport et culture
Délibération 18 - Attribution d'une subvention à la SARL Unipersonnelle LICART Pâtisserie à PONTONX-SUR-L'ADOUR
Délibération 19 - Attribution d'une subvention à la SAS BANOS Mathieu à SOUPROSSE
Délibération 20 - Approbation du projet d'aménagement forestier proposé par l'ONF pour la période 2025-2039
Délibération 21 - Attribution de véhicules avec remisage à domicile
Délibération 22 - Protection sociale complémentaire
Délibération 23 - Création d'un poste d'adjoint administratif à l'urbanisme
Délibération 24 - Lancement de la concertation publique dans le cadre de la zone d'aménagement concerté sur le projet de Pôle Multimodal des Landes, sur le territoire des communes de PONTONX-SUR-L'ADOUR et LALUQUE

Décision modificative budgétaire n°2 : chapitre 66 - charges financières

Décision portant mise à disposition d'une remorque frigorifique à l'Amicale des Présidents des comités des fêtes du Pays Tarusate

Décision portant attribution du marché subséquent n°2 de travaux de voirie 2024 à la l'entreprise BAUTIAA TP.

1 - Désignation nouveau délégué supplément au Comité Syndical du SIETOM
2 - Convention de prêt du matériel acquis pour les TAP auprès des associations membres du REAAP
3 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Carcen-Ponson pour des travaux de peinture extérieurs du hall des sports
4 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Carcarès-sainte-Croix pour l'acquisition d'un tracteur
5 - Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Carcarès-sainte-Croix pour l'acquisition d'une épareuse
6 - Participation au programme 2024-200 "signalétique directionnelle et touristique du Syndicat mixte de gestion des milieux naturels
7 - Participation au programme 2024-201 "acquisition de matériel", du Syndicat mixte de gestion des milieux naturels
8 - Participation au programme 2024-202 "remplacement du paddock", du Syndicat mixte de gestion des milieux naturels
9 - Participation au programme 2024-203 "acquisition d'un tracteur agricole équipé d'un chargeur frontal et d'une benne à grappin", du Syndicat mixte de gestion des milieux naturels
10 - Subventions aux associations (coupons sport&culture)
11 - Création d'un poste d'agent de maîtrise suite à promotion interne
12 - Attribution d'une subvention à la SARL KOBSA (La Cigale et la Fournée) à Pontonx-sur-l'Adour
13 - Approbation de la convention de partenariat avec l'Institution Adour dans le cadre du SAGE Midouze

Décision portant attribution du marché subséquent n°1 de travaux de voirie 2024 à la société COLAS FRANCE

1 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget principal de la CCPT
2 - Approbation du Compte Administratif 2023 du budget principal de la CCPT
3 - Affectation du résultat du budget principal
4 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe écloserie d'entreprises
5 - Approbation du Compte Administratif 2023 du budget annexe écloserie d'entreprises
6 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe instruction des ADS
7 - Approbation du Compte Administratif 2023 du budget annexe instruction des ADS
8 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe bâtiment d'exploitation
9 - Approbation du Compte Administratif 2023 du budget annexe bâtiment d'exploitation
10 - Affectation du résultat du budget annexe du bâtiment d'exploitation
11 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe photovoltaïque
12 - Approbation du Compte Administratif 2023 du budget annexe photovoltaïque
13 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe ZA de Pelletet
14 - Approbation du Compte Administratif 2023 du budget annexe ZA de Pelletet
15 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe ZA de Laluque Gare
16 - Approbation du Compte Administratif 2023 du budget annexe ZA de Laluque Gare
17 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe ZA de Junca
18 - Approbation du Compte Administratif 2023 du budget annexe ZA de Junca
19 - Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe du bâtiment de l'OFB
20 - Approbation du Compte Administratif 2023 du budget annexe du bâtiment de l'OFB
21 - Vente d'un camion plateau Renault Master hors service à la SCI Bamajo
22 - Attribution d'une subvention à la société K-ross'Rion
23 - Adhésion à la certification PEFC

Décision portant attribution de l'accord cadre à bons de commande pour la location d'engins de chantier.

1 - Vote du taux de CFE 2024
2 - Vote du taux de TH additionnelle 2024
3 - Vote du taux de TFB 2024
4 - Vote du taux de TFNB 2024
5 - Vote du taux de TEOM 2024
6 - Vote du budget 2024 de la CCPT
7 - Subventions aux associations suite au vote du BP 2024
8 - Subventions aux associations (coupons sport/culture)
9 - Attribution subvention d'équilibre au CIAS pour l'année 2024
10 - Attribution d'une subvention à la Mission Locale pour l'année 2024
11 - Vote du budget primitif 2024 : budget annexe écloserie d'entreprises
12 - Créances éteintes de budget annexe de l'écloserie d'entreprises
13 - Clôture du budget annexe instruction des ADS
14 - Affectation du résultat budget annexe photovoltaïque
15 - Vote du budget primitif 2024 : budget annexe photovoltaïque
16 - Vote du budget primitif 2024 : budget annexe bâtiment d'exploitation
17 - Vote du budget primitif 2024 : budget annexe bâtiment OFB
18 - Vote du budget primitif 2024 : budget annexe ZA de Junca
19 - Vote du budget primitif 2024 : budget annexe ZA Gare de Laluque
20 - Vote du budget primitif 2024 : budget annexe ZA de Pelletet à Rion-des-Landes
21 - Création d'un budget annexe pour l'aménagement de la Zone d'Activité de Pion à Pontonx-sur-l'Adour
22 - Renouvellement des cartes d'achat publics avec la Caisse d'Epargne
23 - Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre gracieux consentie à Landes Insertion Mobilité pour les bâtiments de l'écloserie d'entreprises
24 - Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture de classe normale

Décision portant attribution du marché d'émulsions et d'enrobés à froid | Saison 2024-2025

Attribution du marché public d'attribution de la voirie aux entreprises